Arrêtés municipaux permanents

Arrêté n°191-2023 - Délégations de fonctions à un conseiller municipal Valérie Boullet (282.27 Ko)

Arrêté n°121-2023 - Stationnement secteur de Champeillant - (697.38 Ko)

Arrêté N°094-2026 Arrêté de délégation de signature à Madame PAGEARD Julia, rédacteur, aux fonctions de secrétaire général (67 Ko)

Arrêté n°093-2026-Arrêté du maire nommant des membres du CCAS (533.36 Ko)

Arrêté N°072-2026 Portant délégation de fonctions et de signature à Mme Marie-Angélique JOLY Conseillère municipale déléguée (381.03 Ko)

Arrêté N°069-2026 Portant délégation de fonctions et signature à Mme BOULLET Valérie 4éme ADJOINTE (471.92 Ko)

Arrêté N°068-2026 Portant délégation de fonctions et signature à Mr LACROIX Didier 3éme ADJOINT (998.75 Ko)

Arrêté N°067-2026 Portant délégation de fonctions et signature à Mme Annie MAYER 2éme ADJOINTE (440.76 Ko)

Arrêté N°066-2026 Portant délégation de fonctions et signature à Mr Cyprien TOURNIER 1 ER ADJOINT (1.02 Mo)

Arrêté n°063-2013 - Lutte contre les aboiements des chiens (598.13 Ko)

Arrêté n°057-2025 modificatif portant mise en déport en cas de conflits d'interets (336.44 Ko)

Arrêté n°051-2024 - portant délégations de fonctions et de signature à Madame Bernadette Bouvier 1ère Adjointe (549.03 Ko)

Arrêté n°043-2024 - Le stationnement secteur de Champeillant (600.04 Ko)

Arrêté N° 074-2026 Portant délégation de fonctions et de signature à Mme Dominique LACROIX Conseillère municipale déléguée (450.85 Ko)

Arrêté N° 073-2026 Portant délégation de fonctions et de signature à Mr Christophe BAUD Conseiller municipal délégué (443.06 Ko)

Arrêté N° 071-2026 Portant délégation de fonctions et de signature à Mr Pascal DEBARGUE Conseiller municipal délégué (454.1 Ko)

Arrêté N° 070-2026 Portant délégation de fonctions et signature à Mme DELALEX Anaïs Conseillère Municipale Déléguée (454.76 Ko)

Arrêté n° 062-2010 - circulation véhicules à moteur (72.01 Ko)

Arrêté bruits de voisinage (442 Ko)